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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRONESYS
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DS6-CITY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DS6-CITY
DRONESYS, SARL

Numéro de dépôt :
4143414
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2024
DS6-CITY de DRONESYS

Présentation de la marque DS6-CITY

Déposée le 19 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRONESYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DS6-CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRONESYS domicilié(e) Pépinière d'entreprise Eurekalp - 38660 - SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRONESYS, M. BORDES Olivier domicilié(e) Pépinière d'entreprise Eurekalp - 38660 - SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE - France.

La marque DS6-CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS6-CITY arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.

DRONESYS a également déposé les autres marques suivantes : DRONE SPARES , DRONESYS , FLY BOARD


DRONESYS, SARL - Pépinière d'entreprise Eurekalp - 38660 - SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE - France


DRONESYS, M. BORDES Olivier - Pépinière d'entreprise Eurekalp - 38660 - SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685660 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Jeux, jouets ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; stockage électronique de données.